Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Éco-Rénov Habitat SAS, société par actions simplifiée au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 892 345 678 (SIRET 892 345 678 00021), N° TVA intracommunautaire FR56892345678.

Président : Julien Fabre. Siège social : 14 rue de la Roseraie, 49000 Angers. Téléphone : 02 41 88 47 12. Email : contact@eco-renov-habitat.fr.

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007 (appel non surtaxé depuis un poste fixe en France).

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Julien Fabre, Président d'Éco-Rénov Habitat SAS.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, éléments graphiques) est la propriété exclusive d'Éco-Rénov Habitat SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite et constitutive d'une contrefaçon.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce d'Angers.